Délibération n°20231116-01 : PLU Débat sur les orientations modifiées du Projet d’Aménagement et de Développement Durables. Télécharger
Délibération n°20230922-06 : Nomenclature comptable de la commune : Délibération relative au passage à la M57 au 1er janvier 2024. Télécharger
Délibération n°20230922-05 : Cession à l'Euro Symbolique du Chemin Rural d'Haynecourt à Sailly à l'AFR Délibération relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public de la parcelle ZC 120 afin de pouvoir régulariser cette cession. Télécharger
Décision 20230922-04 : Décision relative à la pose d'une clôture au logement communal situé 63 rue de la Croix Télécharger
Délibération n° 20230922-03 : Projet de rénovation du Mille-Clubs : Décision relative au lancement de l'appel d'offre en conditionnant les travaux à l'obtention de la DETR 2024. Télécharger
Délibération n°20230922-02 : Pistes et alvéoles : Mise à disposition temporaire de la moitié de l'alvéole n°15 et demande de location de l'alvéole n°6. Télécharger
Délibération n°20230922-01 : Pistes et alvéoles : Décision relative au projet d'installation de panneaux photovoltaïques suite à l'enquête réalisée auprès de la population. Télécharger
Délibération n°20230713-03 : Décision relative aux subventions octroyées aux forains à l'occasion de la ducasse 2023 Télécharger
Délibération n°20230609-03 : Demande de subvention exceptionnelle (Demande de participation financière d'une jeune administrée dans le cadre d'un voyage humanitaire) Télécharger
Délibération n°20230609-02 : Décision relative aux travaux sur les pistes et alvéoles (inondations) Télécharger
Délibération n°20230609-01 : Logement communal situé 63 rue de la Croix : Fixation du montant du loyer Télécharger
Délibération n°20230407-04 : Décision relative à la signature de la convention territoriale globale avec la CAF Télécharger
Délibération n°20230203-06 : Point sur les travaux d'enfouissement Remplacement des potelets aux monuments aux morts Télécharger